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Que vous soyez un particulier ou un professionnel, réaliser une déclaration préalable de travaux pour une piscine prend du temps. Il s’agit d’une démarche administrative obligatoire, longue et parfois très complexe. Il faut préparer un dossier administratif, avec formulaire CERFA, plans et autres documents graphiques. Et comme le délai d’instruction (1 mois en général pour une déclaration préalable) peut paraître long quand on a un projet à concrétiser, réaliser son dossier rapidement est parfois primordial ! Voyons comment faire une déclaration préalable simplement !
Nous avons trouvé une solution en ligne pour faire une déclaration préalable simplement : URBASSIST ! Le plus de cette solution ? Le prix ! Réalisez un dossier DP piscine facilement et à moindre frais, que vous soyez un particulier ou un professionnel.
Avant de réaliser le dossier de déclaration préalable, il est important de préparer votre projet.
Si vous êtes un particulier, que vous avez déjà fait appel à un professionnel et que vous connaissez l’emplacement de votre futur bassin, les matériaux utilisés, les couleurs… Alors c’est parfait, vous pouvez commencer à préparer le dossier !
Si vous êtes un professionnel, pensez à vous renseigner auprès du client sur toutes les informations qui concernent la parcelle, son identité (date, lieu de naissance…), à récupérer des photos de l’environnement proche et lointain… Vous allez en avoir besoin pour réaliser le dossier.
Afin de réaliser une déclaration préalable, vous devez respecter un certain formalisme. Nous aimerions vous dire que réaliser un dossier DP est quelque chose de simple et rapide, malheureusement, ce n’est pas toujours le cas ! Vous devrez, avant de clôturer votre dossier pour le transmettre en mairie :
La première étape est de compléter le formulaire administratif CERFA. Vous pouvez le télécharger sur le site du service public et compléter les champs qui concernent le déclarant (vous ou votre client) et le projet.
Les plans sont primordiaux. Pourquoi ? Afin que l’instructeur qui va étudier votre dossier comprenne le projet piscine en question. S’il ne le comprend pas, il peut vous demander des pièces complémentaires. C’est fâcheux pour la suite de vos démarches !
Par ailleurs, les plans doivent respecter un certain formalisme : une échelle de travail particulière, des cotations précises, montrer le cadastre, les bâtiments déjà édifiés et l’emplacement des aménagements que vous allez créer… Parmi les plans obligatoires d’une DP, retenez :
Nous vous parlions un peu plus haut de la solution pour réaliser un dossier DP simplement, URBASSIST. Sachez qu’avec cette plateforme en ligne : le formulaire CERFA sera automatiquement pré-rempli avec vos informations et les plans seront générés de manière automatique. Vous n’avez qu’à répondre aux questions posées sur le parcours pour que le dossier DP s’assemble.
Une fois le dossier au complet, vous pouvez le transmettre auprès du service urbanisme de votre commune. Il ne vous reste plus qu’à attendre le retour d’instruction avant de pouvoir débuter le chantier l’esprit serein !
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Bonne baignade !
